Marque expirée - Marque en non vigueur

THE QUALITATIVE VILLAGE
CREATIVE WORKS, Société par actions simplifiée
ID View, Société à responsabilité limitée
ID SOURCING, Société à responsabilité limitée
IN'SENS, Société à responsabilité limitée
QUALEIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99831514
Date de dépôt :
28/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/12/2019

Présentation de la marque THE QUALITATIVE VILLAGE

Déposée le 28 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATIVE WORKS, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID View, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID SOURCING, la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN'SENS, la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALEIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « THE QUALITATIVE VILLAGE »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATIVE WORKS domicilié(e) 32 rue de Chazelles - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID View domicilié(e) 1 rue Ambroise Thomas - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID SOURCING domicilié(e) 1 rue Ambroise Thomas - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN'SENS domicilié(e) 37 rue du Château d'Eau - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALEIA domicilié(e) 13 avenue de Clichy - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA – LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE QUALITATIVE VILLAGE est expirée depuis le 28 décembre 2019.

CREATIVE WORKS a également déposé les autres marques suivantes : LES ENTRETIENS PROGRESSIFS , PROGRESSIVE STEPS INTERVIEWS , CHINA EXPLORER


CREATIVE WORKS, Société par actions simplifiée - 32 rue de Chazelles - 75017 - PARIS - France - SIREN 4

ID View, Société à responsabilité limitée - 1 rue Ambroise Thomas - 75009 - PARIS - France - SIREN 4

ID SOURCING, Société à responsabilité limitée - 1 rue Ambroise Thomas - 75009 - PARIS - France - SIREN 5

IN'SENS, Société à responsabilité limitée - 37 rue du Château d'Eau - 75010 - PARIS - France - SIREN 4

QUALEIA, Société par actions simplifiée - 13 avenue de Clichy - 75017 - PARIS - France - SIREN 4


BREMA – LOYER - 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Inscription le 13 juillet 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°396204 - Publication au BOPI 2004-07-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Inscription le 2 décembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°511314 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-02

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2009 n°2425572 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-16

Inscription le 28 juillet 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°528305 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28

Inscription le 15 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631193 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15

Inscription le 29 janvier 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°641743 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-29

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